Une copropriété parisienne en guerre contre KFC

le 10 mars 2019

Depuis un an, une copropriété parisienne située près de la place de la Bastille se bat pour éviter l’installation d’un fast-food au rez-de-chaussée. Une bataille judiciaire qui promet d’être encore longue.

Une copropriété parisienne en guerre contre KFC

Crédits photo : Meowkin Li/Google street view

Le bruit et les odeurs de poulet, très peu pour eux. Depuis un an, une copropriété du 4e arrondissement de Paris se bat pour éviter l’implantation d’un fast-food KFC au 5, boulevard Beaumarchais. La vingtaine de copropriétaires de cet immeuble situé à deux pas de la place de la Bastille vient de remporter une première victoire comme le rapporte Le Parisien mais s’inquiète de voir l’enseigne tenter de passer en force. Ce mercredi, la cour d’appel de Paris a ainsi prononcé «l’interdiction de poursuivre les travaux d’aménagement en vue de l’ouverture d’un restaurant fast-food». En cause: la gaine d’extraction existante, «source à l’évidence de nuisances, notamment olfactives et sonores».

Pas pleinement rassurés pour autant par cette décision en leur faveur, les copropriétaires notaient dans le Parisien que les travaux ne s’étaient pas arrêtés immédiatement pour autant. De son côté, le franchisé qui devrait exploiter ce restaurant a déclaré au quotidien qu’il s’agissait de mettre les lieux en sécurité et qu’il se conformerait à la décision de justice. Mais c’est n’est pas pour autant que l’enseigne renoncera forcément à se pourvoir en cassation.

Tribunal administratif et de grande instance

Dans tous les cas de figure, le tribunal administratif devra statuer d’ici à l’été sur un autre volet de cette affaire. Il s’agit là d’un recours déposé par les copropriétaires contre la déclaration préalable de travaux accordé par la Ville, fin mai 2018. Et après cela, début 2020, le tribunal de grande instance devra statuer sur l’annulation du bail commercial signé en octobre 2018 entre le franchisé et le propriétaire des murs. Une affaire qui promet d’être plus longue à se concrétiser qu’une commande de fast-food.

Source : Le Figaro

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